1. Informations sur la société

En conformité avec l’article 10 Agir 34/2002, de 11 Juillet, Services de la société de l’information et commerce électronique, -dessous des données d’identification de l’entreprise.

Nom de l’entreprise: Climent et les enfants A.González S.L

Cif: B-46.398.889

Raison sociale: Alicante N ° 9 46270 Villanueva de Castellón-Valence

Téléphone: +34 962451239

Adresse e-mail: bonjour@anyeloranges.com

2. La propriété intellectuelle

Le code source, conception graphique, images, photographies, sons, animations, logiciel, textes, et de l’information et le contenu inclus dans A.González Climent and Sons Ltd sont protégés par les lois espagnoles sur les droits de propriété intellectuelle et industrielle dénomination sociale de la société ne peut être reproduit et / ou de la publication, Totale ou partielle, Site Web, ou transmis, distribution, dissémination, ou une modification, traitement de la compilation, ou d’autres droits reconnus par la loi de la propriétaire, sans le consentement écrit préalable de, Climent et Fils A.González S.L.

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3. Protection des données personnelles

Dans le cadre du maintien de l’ordre actuel, la collecte de la loi 15/1999, de 13 Décembre, Protection des données personnelles (LOPD), de fixation et de protection, en ce qui concerne le traitement des données personnelles, droits et libertés fondamentaux des personnes physiques, et surtout leur honneur et leur vie privée, Climent et Fils A.González SL informe les utilisateurs que: A.González sl Climent et Fils a pris des mesures techniques et organisationnelles prévues dans la réglementation en vigueur.

Les données à caractère personnel qui comprend A.González Climent and Sons Ltd sont automatiquement traitées et intégrées correctement enregistré auprès de l’Agence de protection de données, qui appartiennent à A.González Climent et Fils Ltée. Les données personnelles obtenues dans le formulaire pour enregistrer les noms de domaine sont transférés à l’Autorité nationale ou internationale Enregistrement Autorité. Ce transfert est destiné, uniquement, Aux fins directement liées à des fonctions légitimes du cédant (Entreprise) par le contrat, à savoir, l’enregistrement du nom de domaine. La collecte et le traitement des données personnelles vise à maintenir la relation contractuelle peut être établie avec A.González Climent et Fils Ltée, et l’exécution des tâches de l’information, formation, commercialisation (celui-ci toujours identifiés comme tels) et d’autres activités de la société.

A.González Climent and Sons Ltd a adopté les niveaux de sécurité appropriés pour les données fournies et, aussi, a installé tous les moyens et mesures techniques en son pouvoir pour prévenir la perte de, une mauvaise utilisation, perturbation, l’accès non autorisé et le vol de données que nous fournissons. L’utilisateur peut, à tout moment, exercer leurs droits en vertu de la Loi sur la protection des données, accéder, rectification, annulation et opposition.

4. Plusieurs

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D.– Climent A.González e Hijos SL s’engage à ne pas envoyer de la correspondance PUBLICITE sans l’identifier EN TANT QUE TELLE, Conformément à la loi 34/2002 Services de la société de l’information et commerce électronique. Pour cet effet, il sera considéré comme une information publicitaire envoyé aux clients de A.González Climent and Sons Ltd, à condition que son objet est de maintenir la relation contractuelle existante entre le client et A.González Climent et Fils Ltée, et l’exécution des tâches de l’information, formation et autres activités du service que le client a conclu un contrat avec la société.

Il.– A.González Climent et Fils Ltée est responsable de la violation de toute règle qui peut être encourue par l’accès de l’utilisateur vers le site web de l’entreprise et / ou l’utilisation de l’information contenue dans.

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